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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS ET HUILERIES DE PONT-A-MOUSSON
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PAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAM
MOULINS ET HUILERIES DE PONT-A-MOUSSON S.A.

Numéro de dépôt :
1009380
Date de dépôt :
03/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAM

Déposée le 3 décembre 1976 par la Société Anonyme (SA) MOULINS ET HUILERIES DE PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS ET HUILERIES DE PONT-A-MOUSSON domicilié(e) 54700 PONT-A-MOUSSON. - France.

La marque PAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PAM est expirée depuis le 3 décembre 1986.


MOULINS ET HUILERIES DE PONT-A-MOUSSON S.A. - 54700 PONT-A-MOUSSON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

Inscription - Changement de dénomination n°21269 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°21270 - Publication au BOPI

Farine de maïs, grits de maïs, flocons de maïs tourteaux, farine de tourteaux de lin, farine de riz, flocons de riz, farine de manioc, huile de maïs, huile de lin, tourteaux et huiles de graines oléagineuses.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.