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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULINS ET CHATEAUX
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WINE NOTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

WINE NOTES
SARL MOULINS ET CHATEAUX Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3422492
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/04/2016
WINE NOTES de MOULINS ET CHATEAUX

Présentation de la marque WINE NOTES

Déposée le 11 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULINS ET CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « WINE NOTES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULINS ET CHATEAUX domicilié(e) 14, rue Cornac,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 281 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINE NOTES est expirée depuis le 11 avril 2016.

MOULINS ET CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BLANC D'ARGUIN , MOULINS ET CHATEAUX


SARL MOULINS ET CHATEAUX Société à responsabilité limitée - 14, rue Cornac,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 432281558


APPLIMA CONSEIL - 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 15 juillet 2014 - Concession de licence n°627096 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).