Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP PAIN
MOULINS DUMEE SA

Numéro de dépôt :
3312838
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2014
TOP PAIN de MOULINS DUMEE

Présentation de la marque TOP PAIN

Déposée le 10 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DUMEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS DUMEE domicilié(e) 20, rue Amédée Guérard, BP 365,89103 SENS Cedex - 89103 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 080 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS DUMEE Monsieur H. de ROMEMONT domicilié(e) 20, rue Amédée Guérard, BP 365,89103 SENS Cedex - 89103 - France.

La marque TOP PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP PAIN est expirée depuis le 10 septembre 2014.

MOULINS DUMEE a également déposé les autres marques suivantes : BLONDE DE PAIN , SANFACON , Secrète ELLE CACHE BIEN SON JEU , MOULINS Dumée , DIVINE DIVINEMENT bonne , BLONDE-MI , LA CRAQUANTE , sensation La BAGUETTE qui éveille Les sens , ELLE EST FAVOUREUSE... FAVEUR LA BAGUETTE AUX SAVEURS PRONONCEES , Sénone


MOULINS DUMEE SA - 20, rue Amédée Guérard, BP 365,89103 SENS Cedex - 89103 - France - SIREN 706080058


MOULINS DUMEE Monsieur H. de ROMEMONT - 20, rue Amédée Guérard, BP 365,89103 SENS Cedex - 89103 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Améliorant de panification liquide.