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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DUFLOS
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fabionelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fabionelle
MOULINS DUFLOS, SAS

Numéro de dépôt :
3761915
Date de dépôt :
25/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/08/2020
fabionelle de MOULINS DUFLOS

Présentation de la marque fabionelle

Déposée le 25 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DUFLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « fabionelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DUFLOS domicilié(e) 8 rue du moulin - 62490 - VITRY EN ARTOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS DUFLOS domicilié(e) 8 rue du moulin - 62490 - VITRY EN ARTOIS - France.

La marque fabionelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fabionelle est expirée depuis le 25 août 2020.


MOULINS DUFLOS, SAS - 8 rue du moulin - 62490 - VITRY EN ARTOIS - France


MOULINS DUFLOS - 8 rue du moulin - 62490 - VITRY EN ARTOIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Substances diététiques à usage médical tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Lait et produits laitiers tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui sont issus.