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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins du Nord et de Picardie
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Fleur de Lys
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fleur de Lys
Moulins du Nord et de Picardie, SAS

Numéro de dépôt :
4171140
Date de dépôt :
05/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2025
Fleur de Lys de Moulins du Nord et de Picardie

Présentation de la marque Fleur de Lys

Déposée par voie électronique le 5 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins du Nord et de Picardie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fleur de Lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins du Nord et de Picardie domicilié(e) 2 Place D'Armes - 62120 - Aire sur la Lys - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 580 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, audace, Mme. dominique caelen domicilié(e) 10 rue Leon Gambetta, BP 331 - 62300 - Lens - France.

La marque Fleur de Lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Lys arrivera à expiration en date du 5 avril 2025.

Moulins du Nord et de Picardie a également déposé les autres marques suivantes : AU RENDEZ-VOUS DES PAINS , FLORE , LA PERTINENTE , FLEUR D'ARTOIS , FLEUR D'ARTOIS , FLEUR D'ARTOIS MNP , Belle d'Aire , BERGERE DES NEIGES , LA FIDELE , AU RENDEZ-VOUS DES PAINS


Moulins du Nord et de Picardie, SAS - 2 Place D'Armes - 62120 - Aire sur la Lys - France - SIREN 575580329


audace, Mme. dominique caelen - 10 rue Leon Gambetta, BP 331 - 62300 - Lens - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.