Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONORETTE
Moulins Dormoy, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99808347
Date de dépôt :
18/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/08/2009

Présentation de la marque HONORETTE

Déposée le 18 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moulins Dormoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HONORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moulins Dormoy domicilié(e) 329 Le Château, 70220 Fougerolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque HONORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONORETTE est expirée depuis le 18 août 2009.

Moulins Dormoy a également déposé les autres marques suivantes : Le pain du mois , une fabrication personnelle Mon nom, c'est ma marque c'est un goût signé , PISTORELLE


Moulins Dormoy, société à responsabilité limitée - 329 Le Château, 70220 Fougerolles - France


Wilson & Berthelot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Café, thé, cacao, succédanés du café, sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, viennoiserie et confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever.