Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEULE
Numéro de dépôt :
1469672
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1998
Présentation de la marque MEULE
Déposée le 6 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DELIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEULE est expirée depuis le 6 juin 1998.
MOULINS DELIGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47