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Marques déposées par Moulins de Nogent-sur-Seine
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LA MEULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MEULE
Moulins de Nogent-sur-Seine

Numéro de dépôt :
969520
Date de dépôt :
02/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA MEULE

Déposée le 2 septembre 1976 par Moulins de Nogent-sur-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MEULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Moulins de Nogent-sur-Seine domicilié(e) (soc. an.), Nogent-sur-Seine (Aube). - France.

La marque LA MEULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA MEULE est expirée depuis le 2 septembre 1986.

Moulins de Nogent-sur-Seine a également déposé les autres marques suivantes : MOULINS DE NOGENT SUR SEINE , FLEUR DES CHAMPS , NEIGE OLYMPIQUE , AUBE ALIME , FLUINE PATISSIERE , FLUINE DE LUXE , SUCCES OLYMPIQUE , FLUINE SANS GRUMEAUX


Moulins de Nogent-sur-Seine - (soc. an.), Nogent-sur-Seine (Aube). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Inscription - Transmission de propriété n°19661 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19659 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°19660 - Publication au BOPI

Farines et tous produits de meunerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.