Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLUINE SANS GRUMEAUX
Moulins de Nogent-sur-Seine

Numéro de dépôt :
960289
Date de dépôt :
28/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FLUINE SANS GRUMEAUX

Déposée le 28 juin 1976 par Moulins de Nogent-sur-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLUINE SANS GRUMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Moulins de Nogent-sur-Seine domicilié(e) (soc. an.), Nogent-sur-Seine (Aube). - France.

La marque FLUINE SANS GRUMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FLUINE SANS GRUMEAUX est expirée depuis le 28 juin 1986.

Moulins de Nogent-sur-Seine a également déposé les autres marques suivantes : MOULINS DE NOGENT SUR SEINE , FLEUR DES CHAMPS , LA MEULE , NEIGE OLYMPIQUE , AUBE ALIME , FLUINE PATISSIERE , FLUINE DE LUXE , SUCCES OLYMPIQUE


Moulins de Nogent-sur-Seine - (soc. an.), Nogent-sur-Seine (Aube). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Inscription - Transmission de propriété n°16865 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°16866 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°16867 - Publication au BOPI

Farines.