Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURIANNE LA FARINE DE L'ARTISAN
MOULINS DE LOZANNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1443162
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/1997
FLEURIANNE LA FARINE DE L\'ARTISAN de MOULINS DE LOZANNE

Présentation de la marque FLEURIANNE LA FARINE DE L'ARTISAN

Déposée le 13 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DE LOZANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEURIANNE LA FARINE DE L'ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS DE LOZANNE domicilié(e) 69380 LOZANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS SOCIETES. - France.

La marque FLEURIANNE LA FARINE DE L'ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURIANNE LA FARINE DE L'ARTISAN est expirée depuis le 13 mars 1997.


MOULINS DE LOZANNE (S.A.) - 69380 LOZANNE. - France


JURIS SOCIETES. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 12 novembre 2003 - Erratum n°381261 - Publication au BOPI 2003-11-12

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°368947 - Publication au BOPI 2003-04-14

Farines alimentaires, produits de minoterie, farine panifiable.