FLEURIANNE LA FARINE DE L'ARTISAN
Présentation de la marque FLEURIANNE LA FARINE DE L'ARTISAN
Déposée le 13 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DE LOZANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEURIANNE LA FARINE DE L'ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLEURIANNE LA FARINE DE L'ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURIANNE LA FARINE DE L'ARTISAN est expirée depuis le 13 mars 1997.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Inscription le 12 novembre 2003 - Erratum n°381261 - Publication au BOPI 2003-11-12
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°368947 - Publication au BOPI 2003-04-14