Déposée le 14 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULINS DE LA BRAGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « Moulins de la Brague » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULINS DE LA BRAGUE domicilié(e) Quartier de la Brague,06650 OPIO - 06650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 645 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me TOCQUET Frédéric AVOCAT domicilié(e) 8 Avenue Notre Dame,06000 NICE - 06000 - France.
La marque Moulins de la Brague a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulins de la Brague est expirée depuis le 14 août 2012.
SARL MOULINS DE LA BRAGUE - Quartier de la Brague,06650 OPIO - 06650 - France - SIREN 316645217
Me TOCQUET Frédéric AVOCAT - 8 Avenue Notre Dame,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Dégraisser et abraser, savons, huiles essentielles, lotions pour cheveux Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Huiles et graisses comestibles. Préparations faites de céréales, pain, confiserie, miel, vinaigre, sauces (condiments) , épices tout ces produits étant à base d'olives. Olives
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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