Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTI-SON
Société dite: MOULINS DE CHARS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1621072
Date de dépôt :
11/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2000

Présentation de la marque RUSTI-SON

Déposée le 11 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DE CHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTI-SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS DE CHARS domicilié(e) 07, rue Dory, 95750 CHARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lerner Brullé S.C.P. - France.

La marque RUSTI-SON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTI-SON est expirée depuis le 11 octobre 2000.

MOULINS DE CHARS a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN , RUSTI FROMENT Le pain au naturel Fabriqué Par Votre artisan boulanger


Société dite: MOULINS DE CHARS S.A. (société anonyme) - 07, rue Dory, 95750 CHARS - France


Lerner Brullé S.C.P. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie