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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars
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RUSTI SOLEïADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTI SOLEïADE
Moulins de Chars S.A

Numéro de dépôt :
3372134
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
RUSTI SOLEïADE de Moulins de Chars

Présentation de la marque RUSTI SOLEïADE

Déposée le 18 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTI SOLEïADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars domicilié(e) 7, rue Dory,95750 CHARS - 95750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulins de Chars domicilié(e) 7, rue Dory,95750 CHARS - 95750 - France.

La marque RUSTI SOLEïADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTI SOLEïADE est expirée depuis le 18 juillet 2015.

Moulins de Chars a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN


Moulins de Chars S.A - 7, rue Dory,95750 CHARS - 95750 - France - SIREN 708200993


Moulins de Chars - 7, rue Dory,95750 CHARS - 95750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagon, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir.