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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars
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RUSTI SAVEURS Tous les goûts sont dans la nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTI SAVEURS Tous les goûts sont dans la nature
Moulins de Chars S.A

Numéro de dépôt :
3140447
Date de dépôt :
03/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2012
RUSTI SAVEURS Tous les goûts sont dans la nature de Moulins de Chars

Présentation de la marque RUSTI SAVEURS Tous les goûts sont dans la nature

Déposée le 3 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTI SAVEURS Tous les goûts sont dans la nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars domicilié(e) 7, rue Dory, 95750 Chars - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulins de Chars - France.

La marque RUSTI SAVEURS Tous les goûts sont dans la nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTI SAVEURS Tous les goûts sont dans la nature est expirée depuis le 3 janvier 2012.

Moulins de Chars a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN


Moulins de Chars S.A - 7, rue Dory, 95750 Chars - France - SIREN 708200993


Moulins de Chars - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagon, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir.