Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins de Chars
/
Rusti pavé NOIR fabriqué par votre artisan boulanger
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rusti pavé NOIR fabriqué par votre artisan boulanger
Moulins de Chars, SAS

Numéro de dépôt :
99803854
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2019

Présentation de la marque Rusti pavé NOIR fabriqué par votre artisan boulanger

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins de Chars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rusti pavé NOIR fabriqué par votre artisan boulanger »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins de Chars domicilié(e) 7, Dory - 95750 - CHARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien Maurey, Moulins de Chars domicilié(e) 7 rue Dory - 95750 - CHARS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rusti pavé NOIR fabriqué par votre artisan boulanger est expirée depuis le 13 juillet 2019.

Moulins de Chars a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN


Moulins de Chars, SAS - 7, Dory - 95750 - CHARS - France - SIREN 708200993


Julien Maurey, Moulins de Chars - 7 rue Dory - 95750 - CHARS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414361 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28

Pain.