Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger

MOULINS DE CHARS SA

Présentation de la marque Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger

Déposée le 18 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DE CHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7, rue Dory, 95750 CHARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS DE CHARS - France.

La marque Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger est expirée depuis le 18 mai 2009.

MOULINS DE CHARS a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN , RUSTI FROMENT Le pain au naturel Fabriqué Par Votre artisan boulanger