Marque expirée - Marque en non vigueur

RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER
MOULINS DE CHARS SAS

Numéro de dépôt :
95585459
Date de dépôt :
23/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2015

Présentation de la marque RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER

Déposée le 23 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7 Rue Dory,95750 CHARS (dossier no 2291248) - 95750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7, Rue Dory,95750 CHARS (dossier no 2291248) - 95750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER est expirée depuis le 23 août 2015.

MOULINS DE CHARS a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN , RUSTI FROMENT Le pain au naturel Fabriqué Par Votre artisan boulanger


MOULINS DE CHARS SAS - 7 Rue Dory,95750 CHARS (dossier no 2291248) - 95750 - France - SIREN 708200993


MOULINS DE CHARS - 7, Rue Dory,95750 CHARS (dossier no 2291248) - 95750 - France


Renouvellement avec limitation le 17 juin 2005 n°2291248 - Publication au BOPI 2005-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Pain.