RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER
Présentation de la marque RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER
Déposée le 23 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER est expirée depuis le 23 août 2015.
MOULINS DE CHARS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 17 juin 2005 n°2291248 - Publication au BOPI 2005-06-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39