RUSTI-MEULE
Présentation de la marque RUSTI-MEULE
Déposée le 11 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DE CHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTI-MEULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUSTI-MEULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTI-MEULE est expirée depuis le 11 octobre 2010.
MOULINS DE CHARS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Demande de renouvellement le 8 décembre 2000 n°2188296 - Publication au BOPI 2000-12-08