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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS
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RUSTI INTÉGRALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUSTI INTÉGRALE
MOULINS DE CHARS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3140448
Date de dépôt :
03/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2022
RUSTI INTÉGRALE de MOULINS DE CHARS

Présentation de la marque RUSTI INTÉGRALE

Déposée le 3 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTI INTÉGRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS DE CHARS, SAS domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque RUSTI INTÉGRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTI INTÉGRALE est expirée depuis le 3 janvier 2022.

MOULINS DE CHARS a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN , RUSTI FROMENT Le pain au naturel Fabriqué Par Votre artisan boulanger


MOULINS DE CHARS SAS, SAS - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France - SIREN 708200993


MOULINS DE CHARS, SAS - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482983 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagon, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.