RUSTI-GRAIN

MOULINS DE CHARS SAS

Présentation de la marque RUSTI-GRAIN

Déposée le 21 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTI-GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7 Rue Dory,95750 CHARS (dossier no 2291259) - 95750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7, Rue Dory,95750 CHARS (dossier no 2291259) - 95750 - France.

La marque RUSTI-GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTI-GRAIN est expirée depuis le 21 juillet 2015.

MOULINS DE CHARS a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN