RUSTI FROMENT Le pain au naturel Fabriqué Par Votre artisan boulanger
Présentation de la marque RUSTI FROMENT Le pain au naturel Fabriqué Par Votre artisan boulanger
Déposée le 18 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins de Chars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTI FROMENT Le pain au naturel Fabriqué Par Votre artisan boulanger »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTI FROMENT Le pain au naturel Fabriqué Par Votre artisan boulanger est expirée depuis le 18 mai 2019.
Moulins de Chars a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402859 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30