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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS
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MOULINS DE CHARS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULINS DE CHARS
MOULINS DE CHARS SAS

Numéro de dépôt :
95585460
Date de dépôt :
23/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2015

Présentation de la marque MOULINS DE CHARS

Déposée le 23 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULINS DE CHARS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7 Rue Dory,95750 CHARS (dossier no 2291254) - 95750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7, Rue Dory,95750 CHARS (dossier no 2291254) - 95750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULINS DE CHARS est expirée depuis le 23 août 2015.

MOULINS DE CHARS a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN


MOULINS DE CHARS SAS - 7 Rue Dory,95750 CHARS (dossier no 2291254) - 95750 - France - SIREN 708200993


MOULINS DE CHARS - 7, Rue Dory,95750 CHARS (dossier no 2291254) - 95750 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291254 - Publication au BOPI 2005-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Farine et préparations faites de céréales Transformation des produits agricoles d'autrui: meunerie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.