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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars
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LA TRADI NORMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRADI NORMANDE
Moulins de Chars S.A.

Numéro de dépôt :
3252886
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2013
LA TRADI NORMANDE de Moulins de Chars

Présentation de la marque LA TRADI NORMANDE

Déposée le 17 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TRADI NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars domicilié(e) 7, rue Dory,95750 Chars - 95750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulins de Chars domicilié(e) 7, rue Dory,95750 Chars - 95750 - France.

La marque LA TRADI NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRADI NORMANDE est expirée depuis le 17 octobre 2013.

Moulins de Chars a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN


Moulins de Chars S.A. - 7, rue Dory,95750 Chars - 95750 - France - SIREN 708200993


Moulins de Chars - 7, rue Dory,95750 Chars - 95750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagon, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir.