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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS
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LA TRADI NORMANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TRADI NORMANDE
MOULINS DE CHARS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3127061
Date de dépôt :
17/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
LA TRADI NORMANDE de MOULINS DE CHARS

Présentation de la marque LA TRADI NORMANDE

Déposée le 17 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TRADI NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS DE CHARS, SAS domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque LA TRADI NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TRADI NORMANDE est expirée depuis le 17 octobre 2021.

MOULINS DE CHARS a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN , RUSTI FROMENT Le pain au naturel Fabriqué Par Votre artisan boulanger


MOULINS DE CHARS SAS, SAS - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France - SIREN 708200993


MOULINS DE CHARS, SAS - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482982 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagon, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir.