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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Moulins de chars
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LA LETTRE DU MEUNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DU MEUNIER
Moulins de chars S.A

Numéro de dépôt :
3140449
Date de dépôt :
03/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2012
LA LETTRE DU MEUNIER de Moulins de chars

Présentation de la marque LA LETTRE DU MEUNIER

Déposée le 3 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) Moulins de chars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE DU MEUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Moulins de chars domicilié(e) 7, rue Dory, 95750 Chars - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulins de Chars - France.

La marque LA LETTRE DU MEUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DU MEUNIER est expirée depuis le 3 janvier 2012.

Moulins de chars a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN


Moulins de chars S.A - 7, rue Dory, 95750 Chars - France - SIREN 708200993


Moulins de Chars - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagon, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.