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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS
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La bien aimée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La bien aimée
MOULINS DE CHARS, SAS

Numéro de dépôt :
3891244
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
La bien aimée de MOULINS DE CHARS

Présentation de la marque La bien aimée

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La bien aimée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS DE CHARS, Mme THOMAS Irène domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque La bien aimée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La bien aimée est expirée depuis le 23 janvier 2022.

MOULINS DE CHARS a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN


MOULINS DE CHARS, SAS - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France - SIREN 708200993


MOULINS DE CHARS, Mme THOMAS Irène - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.