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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) moulins de chars
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LA BELLE AROME RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE À LA MAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BELLE AROME RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE À LA MAIN
moulins de chars, sas

Numéro de dépôt :
3721656
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2020
LA BELLE AROME RECETTE D\'ANTAN FAÇONNAGE À LA MAIN de moulins de chars

Présentation de la marque LA BELLE AROME RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE À LA MAIN

Déposée le 12 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) moulins de chars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE AROME RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE À LA MAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) moulins de chars domicilié(e) 7 Dory - 95750 - CHARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, moulins de chars domicilié(e) 7 Dory - 95750 - CHARS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE AROME RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE À LA MAIN est expirée depuis le 12 mars 2020.

moulins de chars a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN


moulins de chars, sas - 7 Dory - 95750 - CHARS - France


moulins de chars - 7 Dory - 95750 - CHARS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; prospectus ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.