Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins de Chars
/
La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN
Moulins de Chars, SAS

Numéro de dépôt :
3674600
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2019
La Belle arôme RECETTE D\'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN de Moulins de Chars

Présentation de la marque La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN

Déposée le 7 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins de Chars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins de Chars domicilié(e) 7 Dory - 95750 - CHARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulins de Chars domicilié(e) 7 Dory - 95750 - CHARS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN est expirée depuis le 7 septembre 2019.

Moulins de Chars a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , RUSTI FROMENT Le pain au naturel Fabriqué Par Votre artisan boulanger


Moulins de Chars, SAS - 7 Dory - 95750 - CHARS - France - SIREN 708200993


Moulins de Chars - 7 Dory - 95750 - CHARS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521519 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Etuis imprimé pour baguette ; affiches. Farine de blé pour baguette ; Publicités presse ; Matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).