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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS
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L'Impatiente
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Impatiente
MOULINS DE CHARS, SAS

Numéro de dépôt :
3828026
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2021
L\'Impatiente de MOULINS DE CHARS

Présentation de la marque L'Impatiente

Déposée le 2 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Impatiente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7 DORY - 95750 - CHARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7 DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque L'Impatiente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Impatiente est expirée depuis le 2 mai 2021.

MOULINS DE CHARS a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN


MOULINS DE CHARS, SAS - 7 DORY - 95750 - CHARS - France


MOULINS DE CHARS - 7 DORY - 95750 - CHARS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.