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Marques déposées par Moulins de Chars
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L'Equilibre
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Equilibre
Moulins de Chars

Numéro de dépôt :
3540032
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
L\'Equilibre de Moulins de Chars

Présentation de la marque L'Equilibre

Déposée le 26 novembre 2007 par Moulins de Chars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Equilibre »

Le déposant est Moulins de Chars domicilié(e) 7, rue Dory 95750 CHARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulins de Chars domicilié(e) 7, rue Dory 95750 CHARS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Equilibre est expirée depuis le 26 novembre 2017.

Moulins de Chars a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN


Moulins de Chars - 7, rue Dory 95750 CHARS - France


Moulins de Chars - 7, rue Dory 95750 CHARS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.