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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS DE CHARS
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L'EMOTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EMOTION
MOULINS DE CHARS, SA

Numéro de dépôt :
4205775
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/08/2025
L\'EMOTION de MOULINS DE CHARS

Présentation de la marque L'EMOTION

Déposée le 28 août 2015 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DE CHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'EMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS DE CHARS, Mle DE CABISSOLE LAURE domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque L'EMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMOTION arrivera à expiration en date du 28 août 2025.

MOULINS DE CHARS a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN , RUSTI FROMENT Le pain au naturel Fabriqué Par Votre artisan boulanger


MOULINS DE CHARS, SA - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


MOULINS DE CHARS, Mle DE CABISSOLE LAURE - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; biscottes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.