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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins de Chars
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L'ARTISAN BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARTISAN BIO
Moulins de Chars, SAS

Numéro de dépôt :
3712464
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2020
L\'ARTISAN BIO de Moulins de Chars

Présentation de la marque L'ARTISAN BIO

Déposée le 11 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins de Chars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTISAN BIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins de Chars domicilié(e) 7 Rue Dory - 95750 - CHARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulins de Chars domicilié(e) 7 Rue Dory - 95750 - CHARS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISAN BIO est expirée depuis le 11 février 2020.

Moulins de Chars a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN


Moulins de Chars, SAS - 7 Rue Dory - 95750 - CHARS - France


Moulins de Chars - 7 Rue Dory - 95750 - CHARS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail. Vente au détail ou en ligne de produits alimentaires.