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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars
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Flûte ô lin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Flûte ô lin
Moulins de Chars S.A

Numéro de dépôt :
3189266
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012
Flûte ô lin de Moulins de Chars

Présentation de la marque Flûte ô lin

Déposée le 14 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Flûte ô lin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars domicilié(e) 7, rue Dory,95750 Chars - 95750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulins de Chars domicilié(e) 7, rue Dory,95750 Chars - 95750 - France.

La marque Flûte ô lin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flûte ô lin est expirée depuis le 14 octobre 2012.

Moulins de Chars a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN


Moulins de Chars S.A - 7, rue Dory,95750 Chars - 95750 - France - SIREN 708200993


Moulins de Chars - 7, rue Dory,95750 Chars - 95750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir.