Déposée le 14 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Crock ô graines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Moulins de Chars domicilié(e) 7, rue Dory,95750 Chars - 95750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 993 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulins de Chars domicilié(e) 7, rue Dory,95750 Chars - 95750 - France.
La marque Crock ô graines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :