Marque enregistrée - Marque en vigueur

A L'ARTIK LA RECETTE ANCESTRALE AVEC UN GRAND A
MOULINS DE CHARS, SA

Numéro de dépôt :
4204984
Date de dépôt :
25/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/08/2025
A L\'ARTIK LA RECETTE ANCESTRALE AVEC UN GRAND A de MOULINS DE CHARS

Présentation de la marque A L'ARTIK LA RECETTE ANCESTRALE AVEC UN GRAND A

Déposée le 25 août 2015 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DE CHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « A L'ARTIK LA RECETTE ANCESTRALE AVEC UN GRAND A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS DE CHARS domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS DE CHARS, Mle DE CABISSOLE LAURE domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque A L'ARTIK LA RECETTE ANCESTRALE AVEC UN GRAND A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L'ARTIK LA RECETTE ANCESTRALE AVEC UN GRAND A arrivera à expiration en date du 25 août 2025.

MOULINS DE CHARS a également déposé les autres marques suivantes : maurey le meunier , Crock ô graines , RUSTI-SON , LA TRADI NORMANDE , RUSTI INTÉGRALE , LE PAIN DES CHARMES , Rusti Paneton Fabriqué Par Votre artisan Boulanger , L'EMOTION , RUSTI-PAIN LE PAIN AU NATUREL FABRIQUE PAR VOTRE ARTISAN BOULANGER , La Belle arôme RECETTE D'ANTAN FAÇONNAGE A LA MAIN


MOULINS DE CHARS, SA - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


MOULINS DE CHARS, Mle DE CABISSOLE LAURE - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.