Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULINS DE CASTETS EN DORTHE
Moulins de Castets-en-Dorthe

Numéro de dépôt :
956076
Date de dépôt :
18/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOULINS DE CASTETS EN DORTHE

Déposée le 18 mai 1976 par Moulins de Castets-en-Dorthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOULINS DE CASTETS EN DORTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Moulins de Castets-en-Dorthe domicilié(e) (soc. an.)8 Castets-en-Dorthe (Gironde). - France.

La marque MOULINS DE CASTETS EN DORTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOULINS DE CASTETS EN DORTHE est expirée depuis le 18 mai 1986.


Moulins de Castets-en-Dorthe - (soc. an.)8 Castets-en-Dorthe (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Farines et tous produits de meunerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.