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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE BACHASSON
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LUPAINS DES GRAINES, DES MAINS DES PAINS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LUPAINS DES GRAINES, DES MAINS DES PAINS
MOULINS DE BACHASSON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4347424
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
LUPAINS DES GRAINES, DES MAINS DES PAINS de MOULINS DE BACHASSON

Présentation de la marque LUPAINS DES GRAINES, DES MAINS DES PAINS

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE BACHASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LUPAINS DES GRAINES, DES MAINS DES PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE BACHASSON domicilié(e) 188 rue Lépine, ZAC des Chabauds - 13320 - Bouc Bel Air - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 466 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque LUPAINS DES GRAINES, DES MAINS DES PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUPAINS DES GRAINES, DES MAINS DES PAINS arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

MOULINS DE BACHASSON a également déposé les autres marques suivantes : LUPAINS


MOULINS DE BACHASSON, Société par actions simplifiée - 188 rue Lépine, ZAC des Chabauds - 13320 - Bouc Bel Air - France - SIREN 391466075


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; produits de panification ; pâtisserie ; produits de viennoiserie ; produits de minoterie ; sandwiches.