Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VECTRAL
MOULINEX S.A., S.A.

Numéro de dépôt :
93450326
Date de dépôt :
12/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2013

Présentation de la marque VECTRAL

Déposée le 12 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 11 rue Jules Ferry,93170 BAGNOLET (dossier no 2238112) - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 013 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS. GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2238112) - 14054 - France.

La marque VECTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VECTRAL est expirée depuis le 12 janvier 2013.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX S.A., S.A. - 11 rue Jules Ferry,93170 BAGNOLET (dossier no 2238112) - 93170 - France - SIREN 542013461


SAS. GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2238112) - 14054 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2003 n°2238112 - Publication au BOPI 2003-01-07

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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