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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINEX
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TOSDELYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSDELYS
MOULINEX S.A

Numéro de dépôt :
3080023
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2011

Présentation de la marque TOSDELYS

Déposée le 29 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSDELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 2 Rue de l'Industrie, 14123 CORMELLES LE ROYAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINEX S.A - France.

La marque TOSDELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSDELYS est expirée depuis le 29 janvier 2011.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX S.A - 2 Rue de l'Industrie, 14123 CORMELLES LE ROYAL - France


MOULINEX S.A - France


Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Appareils électriques de cuisson des ali ments, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tourne-broches, grille-viande, grills, raclettes, barbecues, grille-pain, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs et machines électriques de préparation d'infusions, à savoir cafetières électriques ; bouilloires électriques ; appareils de préparations des yaourts et entremets ; appareils de préparation de glace.