Déposée le 22 février 1994 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMO SENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 11 rue Jules Ferry,93170 BAGNOLET (dossier no 2256615) - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 013 461 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS. GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2256615) - 14054 - France.
La marque THERMO SENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULINEX S.A. - 11 rue Jules Ferry,93170 BAGNOLET (dossier no 2256615) - 93170 - France - SIREN 542013461
SAS. GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2256615) - 14054 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 27 août 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°328894 - Publication au BOPI 2001-08-27
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256615 - Publication au BOPI 2004-01-12
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
- Fers électriques à repasser le linge; - Appareils électriques de cuisson des aliments; Machines électriques de préparation d'infusion
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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