Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STH SYSTEMS
MOULINEX S.A.

Numéro de dépôt :
92428252
Date de dépôt :
27/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2002

Présentation de la marque STH SYSTEMS

Déposée le 27 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STH SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 11, Rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 013 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSQUETS Jean-Pierre - France.

La marque STH SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STH SYSTEMS est expirée depuis le 27 juillet 2002.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX S.A. - 11, Rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 542013461


BUSQUETS Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Appareils électriques de cuisson des aliments, tels que fours, fours à microondes