Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COCOTTES MICRO ONDES
MOULINEX S.A.

Numéro de dépôt :
92407655
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque LES COCOTTES MICRO ONDES

Déposée le 27 février 1992 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COCOTTES MICRO ONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 11, Rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 013 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BUSQUETS - France.

La marque LES COCOTTES MICRO ONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COCOTTES MICRO ONDES est expirée depuis le 27 février 2002.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX S.A. - 11, Rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 542013461


Jean-Pierre BUSQUETS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Récipients de cuisson des aliments, tels que poêles, marmites, casseroles, cocottes et moules pour utilisation notamment dans des fours à micro-ondes