Déposée le 4 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MENU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 11 rue Jules Ferry,93170 BAGNOLET (dossier no 2270125) - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 013 461 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2270125) - 14054 - France.
La marque LE MENU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULINEX S.A. - 11 rue Jules Ferry,93170 BAGNOLET (dossier no 2270125) - 93170 - France - SIREN 542013461
GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2270125) - 14054 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Renouvellement sans limitation le 2 août 2004 n°2270125 - Publication au BOPI 2004-08-02
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Appareils électriques de cuisson des aliments, tels que fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tourne-broche, grille-viande, grille-pain, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs et machines électriques de préparation d'infusions, en particulier cafetières électriques; appareils de préparation des yaourts et entremets
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