HOME DESIGN
Présentation de la marque HOME DESIGN
Déposée le 14 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOME DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOME DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME DESIGN est expirée depuis le 14 septembre 2010.
MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43