Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMAIL NET
MOULINEX S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
97698297
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque EMAIL NET

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMAIL NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 76-78 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRADIN Dominique - France.

La marque EMAIL NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMAIL NET est expirée depuis le 6 octobre 2007.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 76-78 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France


FRADIN Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Appareils électriques de cuisson des aliments, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, friteuses, poêles électriques, marmites électriques