Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMAIL CERAMIC CLEAN
MOULINEX S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96631827
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque EMAIL CERAMIC CLEAN

Déposée le 27 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMAIL CERAMIC CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 76-78 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOSSOT Patrick - France.

La marque EMAIL CERAMIC CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMAIL CERAMIC CLEAN est expirée depuis le 27 juin 2006.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 76-78 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France


GOSSOT Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Appareils de cuisson des aliments, fours et fours à micro-ondes