Déposée le 20 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMBINE MARINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 76-78 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS (dossier no 2113180) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULINEX S.A. BUSQUETS Jean-Pierre Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2113180) - France.
La marque COMBINE MARINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULINEX S.A. - 76-78 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS (dossier no 2113180) - France
MOULINEX S.A. BUSQUETS Jean-Pierre Service Propriété Industrielle - (dossier no 2113180) - France
Renouvellement sans limitation le 8 avril 1998 n°2113180 - Publication au BOPI 1998-04-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Appareils électriques pour diviser, presser ou broyer les légumes;appareils électriques pour mélanger les boissons ou les potages;appareils électriques pour battre, pétrir ou mélanger les préparations culinaires.Appareils électriques.Appareils pour diviser, presser ou broyer les légumes;appareils pour mélanger les boissons ou les potages; appareils pour battre, pétrir ou mélanger les préparations culinaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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