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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINEX
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CHRONOMATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOMATE
MOULINEX S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95598038
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque CHRONOMATE

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 76-78 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSQUETS Jean-Pierre - France.

La marque CHRONOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOMATE est expirée depuis le 17 novembre 2005.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 76-78 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France


BUSQUETS Jean-Pierre - France


Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

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