Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAROMA
MOULINEX S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95581684
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2005

Présentation de la marque AQUAROMA

Déposée le 20 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAROMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 76-78 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique FRADIN MOULINEX S.A. - France.

La marque AQUAROMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAROMA est expirée depuis le 20 juillet 2005.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 76-78 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France


Dominique FRADIN MOULINEX S.A. - France


Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

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