Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3T MOTOR
MOULINEX S.A.

Numéro de dépôt :
93453147
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2003

Présentation de la marque 3T MOTOR

Déposée le 1 février 1993 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3T MOTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 11 Rue Jules-ferry, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 013 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRADIN Dominique - France.

La marque 3T MOTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3T MOTOR est expirée depuis le 1 février 2003.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX S.A. - 11 Rue Jules-ferry, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 542013461


FRADIN Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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